Annecy Pass' > Mentions légales

Mentions légales

Diminuer la taille de la police (petite).Augmenter la taille de la police (grande).Augmenter les contrastes en inversant les couleurs.La mise en forme courante correspond à celle par défaut. Pour imprimer le document, utilisez les fonctionnalités de votre navigateur. Dans les conditions actuelles, la référence de ce document ne peut être partagée. Pour ajouter le document à vos favoris, utilisez les fonctionnalités de votre navigateur.

"Annecy'Pass" : site officiel porté par la ville d'Annecy

Hôtel de ville
BP 2305
74011 Annecy cedex
Tél standard : 04 50 33 88 88

Servie enfance jeunesse culture
Tél : 04 50 33 88 84
enfance.jeunesse.culture@ville-annecy.fr

Service communication :
Tél : 04 50 33 88 21
communication@ville-annecy.fr

Propriétaire du site
Ville d'Annecy (74)

Directeur de publication
Jean-Luc Rigaut, Maire

Réalisation et hébergement
B & DI EOLAS
8 rue Voltaire
38000 Grenoble
www.businessdecision-interactive.com

Crédit photos et illustrations
Photothèque de la Mairie d'Annecy © Isabelle Morisseau, Emilie Bulle.
Illustrations : © Charlie Adam - BUNGALOW Graphics 
communication@ville-annecy.fr

Traitement des données personnelles
Le site de la Ville d'Annecy a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le n°710842.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse électronique au sein de la rubriques : formulaire de contact.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande :
> d'exiger la suppression de vos contributions au forum du site,
> de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :

Service communication
Hôtel de ville
BP 2305
74011 Annecy cedex
communication@ville-annecy.fr

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.

Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.

Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :

- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.

Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Photographies - Plans
Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du service communication de la Ville. Toute demande doit être adressée à :

Mairie d'Annecy
Service communication
BP 2305 - 74011 Annecy cedex
Tel : 04 50 33 88 21 - Fax : 04 50 33 88 50
communication@ville-annecy.fr

Etablissement de liens
La Ville d'Annecy autorise la mise en place d'un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d'accueil du site, et le site www.annecy-pass.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site Annecy'Pass ne doivent en aucun cas être intégrées à l'intérieur des pages d'un autre site.

La demande d'établissement de lien hypertexte à partir du site Annecy'Pass doit être faite par mail sur la boite aux lettres enfance.jeunesse.culture@ville-annecy.fr. Dans tous les cas d'espèce, la Ville d'Annecy se réserve le droit de demander la suppression d'un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers
La Ville d'Annecy se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site Annecy'Pass. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la Ville, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsabilité
La Ville d'Annecy ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.

Recommandations techniques
Tous les efforts de la ville d'Annecy tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Ce site est optimisé pour un affichage 1024 x 768.

Site officiel de la ville d'Annecy, Haute-Savoie